Conditions de vente - Moruzzi Numismatica – Monnaies et papier monnaies à Rome

• La registration et l'envoi du module d'achat implique la connaissance et l'acceptation des suivantes Conditions de Vente.
  

• Dans la fiche d'enregistrement, il est absolument interdit d'insérer des fausses données.
  

• Le client en compilant la fiche des données nécessaires pour l'accomplissement du présent contrat autorise la Moruzzi Numismatica à communiquer les données personnelles pas sensibles (Prénom, nom, résidence et téléphone) aux courriers pour la consigne des biens achetés de manière à permettre les procédures nécessaires à leur remise.
  

• Les données personnelles seront traitées dans le respect de la loi sur la privacy. Si la Moruzzi Numismatica retiendra nécessaire le client s'engage à fournir copie des documents d'identité. Le manque d'observation de la prédite demande autorise la Moruzzi Numismatica à résoudre le contrat pour inaccomplissement.
  

• Tous les objets présentés dans ce site sont garanties authentiques sans limites de temps.
  

• La description des objets proposés, l'état de conservation et les raretés, sont indiqués avec le maximum de soin possible.
  

• En relation avec les points précédents, n'importe quelle réclamation sera prise en considération seulement si présentée entre 30 jours dès la date de la vente et sur la base d'une expertise d'un expert qualifié.
  

• Les prix sont entendus avec les taxes. Dans la majorité des objets proposés, en particulier ceux avec code numérique à 5 chiffres, les taxes sont accomplies dans le régime du marge aux sens du D.L. 41/1995 Art. 38 Comma 1, primo periodo; donc dans ce cas la facture ne constitue titre pour la compensation ni pour la détraction de l'impôt même si qui fait l'achat le fait dans l'exercice de l'entreprise.
  

• L'ordre d'achat est à considérer valable aussi en manque d'un ou plus objets demandés et sera évadé avec le matériel disponible.
  

• Les éventuelles dépenses douanières sont à la charge des acheteurs.
  

• La marchandise voyage à risque et péril de celui qui commande. Les envois seront faits selon la modalité choisie.
  

• Les dépences d'envoi sont variables en relation à la modalité choisie et au poids des objets achetés. L'assurance est  sélectionnable ensemble au système d'envoi. De toute façon les frais d'envoi et assurance sont en évidence dans le module informatique de l'ordre. Dans le cas de demande de livraison prés nos bureaux nul sera du.
  

• Dans le cas ou soit choisie la livraison et le payement auprès nos bureaux sera possible payer par comptant (jusqu'à la limite de loi) par Bancomat ou avec Carte de Crédit sans nul augmentation de couts ni pour le payement ni pour la livraison.
  

• Droit de renonciation (au sens du Décret législatif  6 septembre 2005, n. 206).Telle loi prévoit différentes normes: le client qui ne se retiendrait satisfait de l'achat effectué, a le droit de résilier le contrat stipulé, entre le terme de 10 jours de travail qui parte du jour de la réception des biens. Tel droit est réservée aux seuls consommateurs finals, pas aux revendeurs. Le consommateur pourra exercer ce droit en envoyant communication écrite par E-mail ou fax. N'importe quel communication devra être suivie entre 48 heures, peine la décadence, par une lettre recommandé avec reçue de retour. Tous les frais des objets sont expressément à la charge du consommateur qui pourvoira à l'envoi avec son propre expéditionnaire. Aussi les risques de tel transport sont intégralement à la charge de l'acheteur. Toutes les articles objet de tel "droit de Renonciation" devront parvenir dans les mêmes conditions de réception et dans les étuis originels; en cas contraire la renonciation décade. Satisfaites ces conditions la Moruzzi Numismatica pourvoira à accréditer le montant déposé par le consommateur entre les termes de lois prévus, entre 30 jours dès la date dans la quelle le consommateur a communiqué sa volonté de résilier tel contrat. La Moruzzi Numismatica versera le montant par virement bancaire, le client devra communiquer ses coordonnées bancaires (le code IBAN, Cod. ABI, CAB, compte courent). Pour recevoir le remboursement le compte bancaire communiqué devra avoir le nom du titulaire de la facture.
  

• Pour chaque opération verra émise régulière facture; les clients italiens devront communiquer le code fiscale, les entreprises italiennes ou communautaires aussi le numéro de comptabilisation fiscale.
  

• Pour chaque controverse, le Forum de compétence est celui de Rome.
  

Conditions de vente